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Imprimez cette pageFaire suivre ce document  Quoi de neuf pour la version Internet T1 20.10?

La plus récente mise à jour du programme DT Max est maintenant disponible pour téléchargement. Cette version renferme le programme T1/TP-1 entièrement opérationnel pour les années d'imposition 2005 à 2016 inclusivement et est pleinement compatible à la TED T1/TP-1. L'installation de cette version effectuera la mise à jour vers 20.10 de votre version actuelle de DT Max.

Veuillez noter que toutes les versions du programme sont accessibles via l'Internet.

Dans cette édition...

DT Max T1

  1. Homologation du logiciel
  2. Faits saillants
    1. Problème connu corrigé dans la version 20.10 : prise en compte de la déduction pour cotisations au régime de retraite des États-Unis dans le calcul du revenu étranger net ne provenant pas d'une entreprise sur le formulaire T2209
    2. Suggestion des clients : déplacement du mot-clé ENSEIGNANTS vers une nouvelle section VoieRapide, relativement au montant pour l'achat de fournitures scolaires d'éducateurs admissibles
    3. Calcul du bouclier fiscal du Québec (TP-1, ligne 460)
  3. Nouveaux formulaires
  4. Formulaires révisés
  5. Nouveaux mots-clés
  6. Mots-clés révisés
  7. Mots-clés supprimés
  8. Nouvelles options
  9. Option révisée
  10. Options supprimées
  11. Taux de change et autres taux prescrits
  12. Nouveaux diagnostics
    1. Notes et diagnostics
    2. Rapports de prévention d'erreurs
  13. Nouvelles variables pour la lettre au client
  14. Notes et rappels
    1. TED
    2. Base de données de démonstration
    3. Reports
  15. Messages de l'ARC
  16. Messages de Revenu Québec
  17. Références DT Max (liens vers notre base de référence)

 

DT Max T1

  1. Homologation du logiciel

    DT Max T1 est homologué pour la production papier sous les numéros d'autorisation suivants :

    Fédéral : RC-16-119

    Québec : RQ16-TP02

  2. Faits saillants

    1. Problème connu corrigé dans la version 20.10 : prise en compte de la déduction pour cotisations au régime de retraite des États-Unis dans le calcul du revenu étranger net ne provenant pas d'une entreprise sur le formulaire T2209

      Lorsque le contribuable participe à un régime de retraite de son employeur aux É.-U., il pourrait déduire à la ligne 207 de sa déclaration de revenus canadienne les cotisations versées à son régime de retraite des É.-U s'il répond aux conditions d'admissibilité. Toutefois, au moment de calculer le crédit fédéral pour impôt étranger sur le formulaire T2209, cette déduction admissible doit être exclue du revenu étranger auquel elle est liée. Dorénavant, le logiciel tiendra compte de la déduction pour cotisations au régime de retraite des États-Unis pour établir correctement le revenu étranger net ne provenant pas d'une entreprise à la ligne 433 du formulaire T2209.

    2. Suggestion des clients : déplacement du mot-clé ENSEIGNANTS vers une nouvelle section VoieRapide, relativement au montant pour l'achat de fournitures scolaires d'éducateurs admissibles

      Jusqu'en 2015, le mot-clé Enseignants se trouvait dans la section VoieRapide intitulée « Impôt provincial et crédits d'impôt provinciaux » car il s'agissait d'un crédit existant pour les résidents de l'Île-du-Prince-Édouard. À compter de 2016, ce même mot-clé est également utilisé pour réclamer le crédit équivalent fédéral. Puisque ce mot-clé n'est plus strictement relié à un crédit provincial, nos clients nous ont suggéré de le déplacer vers une autre section VoieRapide qui serait plus appropriée. Par conséquent, le mot-clé Enseignants a été déplacé vers la section VoieRapide intitulée « Autres crédits d'impôt ».

    3. Calcul du bouclier fiscal du Québec (TP-1, ligne 460)

      Les contribuables qui ont droit au crédit d'impôt pour frais de garde d'enfants et/ou aux crédits d'impôt relatifs à la prime au travail en 2016 pourraient être admissibles au bouclier fiscal si leur revenu familial ainsi que leur revenu de travail admissible de 2016 ont augmenté comparativement à ceux de 2015.

      Calcul automatique pour un client existant

      Pour vos clients existants en 2015 qui sont admissibles au bouclier fiscal en 2016, le logiciel remplira automatiquement le formulaire TP-1029.BF en récupérant les détails du revenu de travail de 2015. Pour visualiser les montants du revenu de travail de 2015 dans la saisie de données, vous devez les afficher à droite en sélectionnant l'option « Report - période excéd./postfaillite ». Si des modifications doivent être apportées aux montants du revenu de travail de 2015, vous avez le choix de les saisir manuellement au mot-clé Rev-Travail-QC.h , ou de modifier les données récupérées de 2015 en les copiant d'abord de droite à gauche avant d'effectuer les changements appropriés à ce mot-clé.

      Saisie manuelle pour un nouveau client

      Puisque l'admissibilité au bouclier fiscal dépend des revenus de l'année précédente, les renseignements suivants doivent être saisis manuellement dans le dossier d'un nouveau client et dans celui du conjoint s'il y a lieu, afin que le logiciel puisse effectuer le calcul du crédit sur le formulaire TP-1029.BF :

      Vérification des montants utilisés dans le calcul pour tous les clients admissibles

      Dans tous les cas, un message s'affichera dans les Notes et diagnostics pour vous rappeler de vérifier si les montants utilisés dans le calcul correspondent à ceux indiqués sur le dernier avis de cotisation de 2015 du Québec. Il est recommandé d'utiliser le mot-clé DonneesVerifiees.h du groupe RevenuNetAnn pour confirmer que vous avez vérifié l'exactitude des montants utilisés dans le calcul.

      Demander à Revenu Québec de calculer

      Si vous n'avez pas tous les renseignements requis pour calculer correctement le montant du bouclier fiscal pour le particulier, vous pouvez demander à Revenu Québec d'effectuer le calcul en cochant la case 99 de l'annexe C et/ou la case 5 de l'annexe P, à l'aide du mot-clé MethBouclierFisc . Selon les directives de Revenu Québec, si l'une de ces cases est cochée, le logiciel ne doit effectuer aucun calcul du bouclier fiscal à la ligne 460.

  3. Nouveaux formulaires

    Fédéral

    • RC59X - Annulation du consentement de l'entreprise ou de l'autorisation de délégataires

    Québec

    • TP-726.30 - Étalement du revenu pour un producteur forestier

    • TP-1033.2.A - Aliénation réputée de biens par un émigrant

  4. Formulaires révisés

    Fédéral

    • Annexe 9 - Calcul du crédit d'impôt pour dons

      Introduction dans le calcul du crédit d'impôt du nouveau taux d'imposition de 33 %.

    • T183 - Déclaration de renseignements pour la transmission électronique d'une déclaration de revenus et de prestations d'un particulier

      La partie C de ce formulaire a été modifiée. Elle sert désormais à l'inscription aux nouveaux services de l'ARC, soient l'envoi instantané de l'Avis de cotisation, le débit préautorisé et le service ReTRANSMETTRE pour transmettre électroniquement une déclaration T1 modifiée.

    • T657 - Calcul de la déduction pour gains en capital

    • T929 - Déduction pour produits et services de soutien aux personnes handicapées

    • T2017 - Sommaire des provisions concernant des dispositions d'immobilisations

      Introduction d'une nouvelle ligne pour des provisions de 2015 concernant des dispositions de BAPA (biens agricoles et de pêches admissibles) effectuées après le 20 avril 2015.

    • T1-ADJ - Demande de redressement d'une T1

      Une section a été ajoutée pour indiquer les raisons du redressement de la T1.

    Québec

    • TP-726.7 - Déduction pour gains en capital sur biens admissibles

    • TP-1026 - Calcul des acomptes provisionnels des particuliers - 2017

      • Ajout du bouclier fiscal du Québec;

      • Ajout du crédit d'impôt RénoVert;

      • Retrait de la ligne relative à la contribution santé qui est éliminée à compter de 2017;

      • Retrait de la « Grille de calcul - Contribution Santé » (par conséquent, le mot-clé ESTIM-REVNETQUE associé à la ligne 1 de cette grille a été supprimé.)

    • TP-1000.TE - Transmission par Internet de la déclaration de revenus d'un particulier

      Des champs ont été ajoutés à la section « Préparateur de la déclaration de revenus » de la partie 1 pour saisir l'adresse de la succursale (si différente de l'adresse de l'entreprise du préparateur).

    Formulaires maison

    • Estimation du calcul des acomptes provisionnels du Québec pour 2017 (méthode du gouvernement)

      • Ajout du bouclier fiscal du Québec;

      • Ajout du crédit d'impôt RénoVert;

      • Retrait de la ligne relative à la contribution santé qui est éliminée à compter de 2017.

    • Estimation du calcul des acomptes provisionnels du fédéral pour 2017 (méthode du gouvernement)

      • Ajout du crédit d'impôt pour fournitures scolaires d'éducateurs admissibles;

      • Retrait de la ligne relative au crédit d'impôt pour la condition physique des enfants qui est éliminé à compter de 2017.

  5. Nouveaux mots-clés

    1. Dans le groupe de mots-clés Affaires , relativement au nouveau formulaire TP-726.30 du Québec (Étalement du revenu pour un producteur forestier) :

      1. Etalement-Foret : Déduction pour étalement d'un producteur forestier [TP-726.30 et ligne 297 du Québec code 21]

        Utilisez le mot-clé Etalement-Foret pour indiquer la déduction pour étalement du revenu d'un producteur forestier.

      2. LIEU-BOIS : Lieu du boisé si différent de la ville inscrite dans l'identification de l'entreprise

      3. ETAL-FORET-REV : Revenu net de l'année courante tiré de l'exploitation d'un boisé privé [Qué. TP-726.30]

        Utilisez le mot-clé ETAL-FORET-REV pour indiquer le montant servant au calcul de la déduction pour étalement du revenu d'un producteur forestier.

      4. PARTIE-DEDUITE : Partie du montant de la ligne 21 du TP-726.30 déduite à la ligne 297 de la déclaration de revenus (L.22, TP-726.30)

        Utilisez le mot-clé PARTIE-DEDUITE pour choisir de ne déduire qu'une partie du montant calculé à la ligne 21 du TP-726.30. Ce montant se retrouvera à la ligne 22 du TP-726.30. Si ce mot-clé demeure inutilisé, DT Max emploiera systématiquement le montant figurant à la ligne 21.

    2. Dans le groupe Gain-Capital , relativement au type de gain en capital quand il s'agit de la disposition d'une résidence principale :

      Non-Resident.gc : Le particulier était-il un non-résident tout au long de l'année durant laquelle il a acquis la résidence?

      Si le particulier a disposé d'une résidence principale après le 2 octobre 2016, et qu'il était un non-résident tout au long de l'année durant laquelle il a acquis cette résidence, ce dernier n'est pas admissible à la règle du « plus 1 » accordée par la loi dans le calcul de l'exemption pour résidence principale.

    3. Dans le groupe Medical , relativement à l'annexe 12 fédérale (Dépenses pour l'accessibilité domiciliaire) :

      Renov-FedAdmiss-SB : Admissible pour réclamer les rénovations domiciliaires au fédéral (Oui)

      Utiliser le mot-clé Renov-FedAdmiss-SB pour indiquer si le contribuable est admissible pour réclamer les dépenses pour l'accessibilité domiciliaire au fédéral.

    4. Mot-clé indépendant, relativement à la ligne de la déclaration TP-1 du Québec et à la case 99 de l'annexe C et/ou à la case 5 de l'annexe P du Québec :

      MethBouclierFisc : Méthode de calcul pour le bouclier fiscal

      Utilisez ce mot-clé pour spécifier la méthode de calcul désirée pour le bouclier fiscal du Québec. Implicitement, DT Max calculera ce crédit à la ligne 460 de la déclaration du Québec si le contribuable est admissible et que les informations de l'année précédente ont été saisies.

    5. Dans le mot-clé IDENT-PROGRAMME , du groupe de mots-clés CONSENT-ENTR.RC , relativement au formulaire RC59 fédéral (Consentement de l'entreprise) :

      AUTORISER-ACCES.RC : Autoriser l'accès de mise à jour (option Voir seulement si vous sélectionnez Non) [RC59 Partie 3]

      Ce mot-clé ne sera disponible que dans le cas où l'option « Autoriser - comptes de programme et périodes énumérées » est choisie dans le menu déroulant du mot-clé CONSENT-ENTR.RC .

    6. Dans le groupe de mots-clés CONSENT-ENTR.RC , relativement au formulaire RC59 fédéral (Consentement de l'entreprise) :

      AUTORISER-ACCES.R : Autoriser l'accès de mise à jour (option Voir seulement si vous sélectionnez Non) [RC59 Partie 3]

      Ce mot-clé ne sera disponible que dans le cas où l'option « Autoriser - Tous les comptes et toutes les années » est choisie dans le menu déroulant du mot-clé CONSENT-ENTR.RC .

    7. Dans le groupe RevFracNote , relativement au formulaire fédéral T1206 (Impôt sur le revenu fractionné - 2016) :

      1. REVFR-PRODUIT : Produit de disposition

        Utilisez le mot-clé REVFR-PRODUIT pour saisir le montant du produit de disposition sur le gain qui était assujetti à l'impôt sur le revenu fractionné.

      2. REVFR-PAYABLEAPRES : Montant payable après la fin de l'année

        Utilisez le mot-clé REVFR-PAYABLEAPRES pour saisir le montant payable après la fin de l'année sur le gain qui était assujetti à l'impôt sur le revenu fractionné.

      Les données fournies par les deux mots-clés ci-dessus sont nécessaires pour déterminer le montant de la provision qui intervient dans le calcul des dividendes réputés sur disposition de certaines actions de société.

    8. Dans le groupe Autoriser , relativement au formulaire fédéral T1013 (Demander ou annuler l'autorisation d'un représentant) :

      1. NOMSOCIETE&TITRE : Nom de la société et titre du dirigeant [T1013 Partie 5]

        Si le représentant légal qui signe la partie 5 du formulaire T1013 est un dirigeant d'une société, utilisez le mot-clé NOMSOCIETE&TITRE pour saisir le nom de la société et le titre du dirigeant.

    9. Dans le groupe de mots-clés T1-RAJUST , relativement au formulaire fédéral T1-ADJ (Demande de redressement d'une T1) :

      RAISON-RAJUSTEMENT : Pourquoi soumettez-vous cette demande de redressement T1? Veuillez sélectionner le plus pertinent (facultatif)

      Ce mot-clé vous permet de sélectionner l'option pertinente en ce qui concerne la raison de la soumission d'une demande de redressement d'une T1.

    10. Dans le mot-clé secondaire ANN12-FOURNISSEUR , appartenant au groupe de mots-clés Medical , relativement à l'annexe 12 (Dépenses pour l'accessibilité domiciliaire) :

      ADMISS-MED-QUE : Est-ce que ces frais sont admissibles comme frais médicaux au Québec? (Oui/Non)

      Utilisez le mot-clé ADMISS-MED-QUE pour indiquer si les frais saisis avec le mot-clé MED-AMENAGEMENT sont admissibles ou non comme frais médicaux au Québec.

    11. Dans le groupe de mots-clés TED , relativement à l'envoi électronique des déclarations, par les préparateurs professionnels :

      1. Fed-ReTRANSMETTRE : Une déclaration fédérale modifiée sera soumise par voie électronique

        ReTransmettre vous permet de transmettre une déclaration de revenus modifiée.

        Il doit être utilisé seulement lorsque la déclaration initiale a été remplie et soumise par voie électronique.

      2. FED-RETRANSONDAGE : Questions de sondage de l'ARC sur la ReTransmission (Veuillez cocher toutes les réponses qui s'appliquent)

        Ce mot-clé permet aux préparateurs de déclarations de revenus d'indiquer la raison de la transmission électronique d'une déclaration modifiée. Ces informations permettront à l'ARC d'établir un sondage et d'identifier ainsi les raisons les plus fréquentes qui motivent la transmission d'une déclaration modifiée.

    12. Dans le nouveau groupe de mots-clés PRD-Indicateur , relativement aux indicateurs récupérés à partir du service Préremplir ma déclaration (PRD) :

      1. PRD-Indicateur : Indicateur PRD

      2. PRD-TED-NonAdmis : Ce compte n'est pas admissible pour la transmission électronique

      3. PRD-Pas-Solde : Il n'y a pas de solde impayé avec l'ARC

      4. PRD-DepotDirect : Le client n'est pas inscrit au dépôt direct auprès de l'ARC

      5. PRD-Insolvable : Le client peut être insolvable

      6. PRD-COURRIEL : Une adresse courriel valide est enregistrée à l'ARC

      7. PRD-AccesPage : Ces renseignements sur le compte du client ont déjà été demandés

      8. PRD-Creance : Le contribuable a une dette dans un autre compte de l'ARC

      9. PRD-T1135-Prec : Le champ 266 était rempli dans la déclaration de revenus de l'année précédente (T1135)

    13. Dans le groupe Non-Resident , relativement au formulaire TP-1033.2.A du Québec (Aliénation réputée de biens par un émigrant), concernant un contribuable qui quitte le Canada :

      1. Adresse-Avant : Adresse au Canada avant le départ

      2. CodePostal-Avant : Code postal au Canada avant le départ.

  6. Mots-clés révisés

    Suite au regroupement de la Commission des normes du travail (CNT), de la Commission de l'équité salariale (CES) et de la Commission de la santé et de la sécurité du travail (CSST) pour former la nouvelle organisation appelée Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, connue sous l'acronyme CNESST, la case C du Relevé 5 du Québec fait désormais référence aux indemnités reçues de la CNESST au lieu de la CSST. Par conséquent, les mots-clés suivants ont été modifiés :

    1. Le mot-clé CSST-FED, dans le groupe de mots-clés Feuillet relativement à la case 10 du T5007 fédéral émis dans la province de Québec, a été changé pour CNESST-Fed ;

    2. Le mot-clé CSST-QUEBEC, dans le groupe de mots-clés Feuillet relativement à la case C du Relevé 5 du Québec, a été changé pour CNESST-Quebec .

  7. Mots-clés supprimés

    1. Dans le groupe de mots-clés TED , relativement à la partie C, Envoi à une autre adresse, qui a été retirée du formulaire fédéral T183 (Déclaration de renseignements pour la transmission électronique d'une déclaration de revenus et de prestations d'un particulier) :

      FED-ADRESSE : Autorisation d'utiliser une autre adresse (T183 partie C)

    2. Dans le groupe de mots-clés Versem-Meth , relativement au calcul des acomptes provisionnels pour le formulaire TP-1026 du Québec (Calcul des acomptes provisionnels des particuliers - 2017) :

      ESTIM-REVNETQUE : Revenu net estimatif du Québec de 2017 pour le calcul de la contribution santé pour les acomptes provisionnels

      Ce mot-clé a été supprimé en raison de l'élimination de la contribution santé à compter de 2017.

  8. Nouvelles options

    1. Pour le mot-clé MethBouclierFisc , relativement au bouclier fiscal du Québec :

      Revenu Québec va calculer le crédit
      Calculer le crédit (infos de l'année précédente saisies)

    2. Pour le mot-clé Ver-Estim dans le groupe Versem-Meth , relativement aux versements d'acomptes provisionnels du fédéral pour 2017, calculés selon la méthode de l'année courante :

      Fédérale Ligne 12 Cr. d'impôt pour fournitures scolaires (ligne 469)

    3. Pour le mot-clé PRD-Indicateur :

      Indicateur PRD

    4. Pour les mots-clés PRD-TED-NonAdmis , PRD-Pas-Solde , PRD-DepotDirect , PRD-Insolvable , PRD-COURRIEL , PRD-AccesPage , PRD-Creance et PRD-T1135-Prec dans le groupe PRD-Indicateur , relativement aux indicateurs récupérés à partir du service Préremplir ma déclaration (PRD) :

      Oui
      Non

  9. Option révisée

    Comme indiqué sur le site Web de Revenu Québec, les aînés qui habitent dans un établissement de santé peuvent demander le crédit d'impôt pour maintien à domicile des aînés pour certaines dépenses engagées pour des services non fournis par l'établissement de santé. Comme aucune des options existantes pour le mot-clé Maintien-Dom ne permettait d'indiquer que le particulier habitait dans un établissement de santé, l'option suivante a donc été modifiée pour tenir compte de cette situation :

    Option précédente :

    Habitait dans sa propre maison

    Option révisée :

    Habitait dans sa propre maison ou un établissement de santé

  10. Options supprimées

    1. Pour le mot-clé Invest-CII dans le groupe Feuillet , relativement à la case 40 du feuillet T3 concernant le crédit d'impôt à l'investissement à 5 % pour les biens miniers admissibles qui a été éliminé en 2016 :

      [6723] CII à 5% Biens miniers admissibles

    2. Pour le mot-clé FED-ADRESSE , relativement à la partie C du formulaire fédéral T183 (Déclaration de renseignements pour la transmission électronique d'une déclaration de revenus et de prestations d'un particulier) :

      Cotis./remboursement - adresse du particulier (implicite)
      Cotis./remboursement - adresse postale du déclarant
      Cotis./remboursement - adresse d'affaires du déclarant
      Cotisation seulement - adresse postale du déclarant
      Cotisation seulement - adresse d'affaires du déclarant

    3. Pour le mot-clé Ver-Estim dans le groupe Versem-Meth , relativement aux versements des acomptes provisionnels du Québec (TP-1026) pour 2017, calculés selon la méthode de l'année courante :

      TP1026 - L.48 Q448 - Contribution santé

      Cette option a été retirée en raison de l'élimination de la contribution santé à compter de 2017.

    4. Pour le mot-clé Ver-Estim dans le groupe Versem-Meth , relativement aux versements des acomptes provisionnels du fédéral pour 2017, calculés selon la méthode de l'année courante :

      Fédérale Ligne 12 Cr. d'impôt pour la condition physique (ligne 469)

      Cette option a été supprimée en raison de l'élimination du crédit d'impôt pour la condition physique des enfants à compter de 2017.

  11. Taux de change et autres taux prescrits

    Veuillez noter que le taux de change implicite pour la conversion de montants en dollars américains en devises canadiennes vient d'être mis à jour dans DT Max selon les plus récents renseignements disponibles sur le site Web de la Banque du Canada.

    En outre, les taux applicables aux frais de repas et de véhicule qui sont utilisés dans le calcul des frais de déplacement pour 2016 ont aussi été mis à jour selon les plus récents renseignements disponibles sur le site Web de l'ARC.

  12. Nouveaux diagnostics

    1. Notes et diagnostics

      Fédéral

      Transmettre électroniquement une déclaration de revenus fédérale modifiée

      Si vous désirez transmettre une déclaration de revenus fédérale modifiée, veuillez suivre les étapes ci-dessous :

      • Saisissez les modifications requises;

      • Saisissez le mot-clé Fed-ReTRANSMETTRE et sélectionnez Oui;

      • S'il y a lieu, remplissez le mot-clé FED-RETRANSONDAGE ;

      • Calculez la déclaration de revenus et confirmez son admissibilité à la TED en vérifiant la page Notes et diagnostics;

      • Recalculez et transmettez la déclaration de revenus fédérale modifiée.

      Si vous choisissez de ne pas transmettre électroniquement la déclaration de revenus fédérale modifiée, ou si vous ne pouvez utiliser la TED en raison d'une exclusion, vous devrez alors remplir et produire un formulaire de demande de redressement d'une T1.

      Pour transmettre une modification ultérieure, veuillez procéder comme suit :

      • Changez l'option Confirmation TED - fédéral que vous trouverez au mot-clé SUIVI pour Confirmation TED - fédéral (historique);

      • Saisissez les modifications requises;

      • S'il y a lieu, mettez à jour le mot-clé FED-RETRANSONDAGE ;

      • Calculez la déclaration et confirmez son admissibilité à la TED en vérifiant la page Notes et diagnostics;

      • Recalculez et transmettez la déclaration de revenus fédérale nouvellement modifiée.

      Si vous choisissez de ne pas transmettre électroniquement la déclaration de revenus fédérale nouvellement modifiée, ou si vous ne pouvez utiliser la TED en raison d'une exclusion, vous devrez alors remplir et produire un formulaire de demande de redressement d'une T1.

      Veuillez prendre note que la saisie d'écran de la déclaration produite ne sauvegardera qu'une copie de votre plus récente déclaration de revenus fédérale soumise électroniquement. Si vous désirez sauvegarder une copie de votre déclaration de revenus fédérale originale ainsi qu'une copie de votre déclaration de revenus fédérale modifiée, nous vous recommandons alors d'activer la fonction Archivage et PDF que vous trouverez dans Préférences. Veuillez également sélectionner l'option Ajouter un suffixe afin de créer un nom unique située à côté de Si le fichier existe déjà afin de vous éviter d'écraser un fichier existant.

    2. Rapports de prévention d'erreurs

      Fédéral

      Annexe 6 - Prestation fiscale pour le revenu de travail

      Selon les renseignements fournis, le particulier serait peut-être admissible à la prestation fiscale pour le revenu de travail (PFRT) et semble avoir un conjoint admissible aux fins de la PFRT puisque vous avez utilisé le mot-clé Autre-Lien avec l'option "Déclaration du conjoint non traitée". Toutefois, vous devez fournir le détail du revenu de travail du conjoint en utilisant le mot-clé Revenu-Travail.r . Cette information est requise pour compléter correctement la colonne 2 de l'annexe 6 du particulier.

      T2091 - Date d'acquisition

      Vous n'avez pas consigné de date d'acquisition. DT Max a utilisé 1972.

      T2091 - Date d'acquisition

      Vous n'avez pas consigné de date d'acquisition. DT Max a utilisé la date de début de la désignation.

      Québec

      Annexe P - Crédits d'impôt relatifs à la prime au travail

      Selon les renseignements fournis, le particulier serait peut-être admissible aux crédits d'impôt relatifs à la prime au travail et semble avoir un conjoint aux fins de la prime au travail puisque vous avez utilisé le mot-clé Autre-Lien avec l'option « Déclaration du conjoint non traitée ». Toutefois, vous devez fournir le détail du revenu de travail du conjoint en utilisant le mot-clé Rev-Travail-Que.r . Cette information est requise pour compléter correctement la partie A de l'annexe P du particulier.

      460 Bouclier fiscal

      Pour les fins du calcul du bouclier fiscal sur le formulaire TP-1029.BF, le programme a récupéré les détails du revenu de travail du Québec de 2015 à partir de la déclaration de l'année antérieure. Veuillez vérifier que l'information récupérée sur ce formulaire correspond à celle indiquée sur le dernier avis de cotisation de 2015 du Québec.

      Si des modifications doivent être apportées aux données récupérées de 2015, veuillez d'abord les faire afficher à la droite, en sélectionnant l'option « Report - période excéd./postfaillite ». Ensuite, copiez l'information à la gauche et effectuez les changements appropriés au mot-clé REV-TRAVAIL-QC .

      456 Crédits d'impôt relatifs à la prime au travail

      Vous avez indiqué que le particulier n'est pas un citoyen canadien.

      Si le particulier n'est pas un résident permanent au sens de la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés ou une personne à qui le Canada a accordé le droit d'asile en vertu de cette loi, il n'est pas admissible à la prime au travail.

      Utilisez le mot-clé Optimiser , sélectionnez TP1 - Annexe P - Prime au travail et choisissez Ne pas réclamer.

  13. Nouvelles variables pour la lettre au client

    Fédéral

    %392 RC59 - Consentement de l'entreprise [1=Oui, 0=Non]

    La valeur de cette variable provient du mot-clé CONSENT-ENTR.RC , avec l'option « Autoriser - Tous les comptes et toutes les années » ou l'option « Autoriser - Comptes de programme et périodes énumérées ».

    %298 RC59X - Annulation du consentement de l'entreprise [1=Oui, 0=Non]

    La valeur de cette variable provient du mot-clé CONSENT-ENTR.RC , avec l'option « Annuler une ou plusieurs autorisations seulement ».

    Québec

    %299 Q460 Bouclier fiscal

    La valeur de cette variable provient du montant réclamé à la ligne 460 de la déclaration de revenus du Québec.

    %300 Bouclier fiscal (Revenu Québec le calculera) [0=Non, 1=Oui]

    La valeur de cette variable provient du mot-clé MethBouclierFisc .

    Texte qui apparaît dans le modèle implicite de la lettre au client pour ces nouvelles variables (s'il y a lieu)

    Québec

    1. Si la variable %299 est plus grande que 0 $ (le bouclier fiscal est calculé à la ligne 460 de la TP-1) :

      Nous avons déterminé que vous avez droit au bouclier fiscal du Québec d'un montant de %299$ (valeur de la variable). Ce montant est déjà inclus dans votre déclaration de revenus du Québec. Vous devez conserver le formulaire Crédit d'impôt Bouclier fiscal (TP-1029.BF) dans vos dossiers.

    2. Si la variable %300 = 1 (Revenu Québec calculera le bouclier fiscal) :

      Vous avez demandé à Revenu Québec de calculer pour vous le crédit d'impôt Bouclier fiscal. Pour cette raison, votre déclaration de revenus du Québec n'inclut pas le bouclier fiscal. Ce montant sera calculé par Revenu Québec au moment de cotiser votre déclaration et, par conséquent, votre remboursement ou solde dû pourrait être différent.

  14. Notes et rappels

    1. TED

      Rappel important

      Avant de transmettre une déclaration, veuillez vous assurer que vous avez enregistré/renouvelé votre numéro de la TED au fédéral et, s'il y a lieu, auprès de Revenu Québec. Vous devriez également vous assurer que votre numéro de la TED et votre mot de passe figurent dans votre Montage de TED et que les options sélectionnées dans les valeurs implicites de TED reflètent vos préférences.

      Si vous transmettez des déclarations pour le Québec via la TED, représentez le client et que vous générez un formulaire TP-1000, Revenu Québec exigera une signature sur la Partie 3 du formulaire, même si vous en avez déjà fourni une pour le formulaire MR-69.

      Déclaration préfaillite

      Veuillez noter que vous devez d'abord produire en version papier le formulaire DC905 de l'ARC avant de soumettre une déclaration préfaillite par le biais de la TED.

    2. Base de données de démonstration

      Veuillez noter que la base de données de démonstration « DemoClients » ne devrait être utilisée qu'à des fins de démonstration et d'apprentissage seulement. Nous vous prions de créer une nouvelle base de données pour les déclarations de revenus de vos clients réels.

    3. Reports

      Comme toujours, nous vous recommandons de vérifier soigneusement vos reports avant de traiter les dossiers de vos clients.

  15. Messages de l'ARC

    Dépôt direct

    Le dépôt direct est la façon la plus rapide d'obtenir votre remboursement. Il est également pratique, facile et sécuritaire. N'attendez plus! Inscrivez-vous dès aujourd'hui à www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/a-propos-agence-revenu-canada-arc/depot-direct.html .

    Service Préremplir ma déclaration de l'ARC

    Le service Préremplir ma déclaration de l'Agence du revenu du Canada (ARC), auparavant connu sous le terme Livraison des données fiscales (LDF), sera disponible à compter du 15 février 2017. Veuillez prendre note que le module du service Préremplir ma déclaration a été intégré à la version 20.10 de DT Max.

    Consultez la page Service Préremplir ma déclaration de l'ARC de la base de référence pour en savoir plus.

  16. Messages de Revenu Québec

    Inscrivez-vous à Mon dossier!

    Mon dossier, c'est un espace personnalisé et sécurisé qui vous permet d'accéder à plusieurs services en ligne pratiques. Par exemple, vous pouvez

    • consulter ou modifier votre déclaration de revenus;

    • suivre l'évolution du traitement de votre déclaration de revenus;

    • consulter vos avis de cotisation;

    • vous inscrire au dépôt direct.

    Pour obtenir plus d'information sur Mon dossier ou pour vous y inscrire, consultez le MON DOSSIER POUR LES CITOYENS.

    Déclarations de personnes décédées et les déclarations de faillite 2016

    À compter de février (date à confirmer), les déclarations 2016 de personnes décédées ainsi que les déclarations de faillite produites avec la version 2015 ne seront plus acceptées par Revenu Québec. Les déclarations reçues à compter de cette date seront retournées, accompagnées d'une note exigeant qu'elles soient produites à l'aide de la version 20.01 ou suivantes.

    Service de téléchargement des données fiscales

    Le module de Téléchargement des données fiscales fera partie intégrante d'une version subséquente de DT Max, qui sera disponible d'ici le début mars 2017.

  17. Références DT Max (liens vers notre base de référence)

    Veuillez vous référer aux sujets suivants de la base de référence pour une revue détaillée des changements fiscaux :

 

15 février, 2017